Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOSOLEX
SINBAR Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3573399
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
VELOSOLEX de SINBAR

Présentation de la marque VELOSOLEX

Déposée le 30 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOSOLEX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR domicilié(e) 66 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 058 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOSOLEX est expirée depuis le 30 avril 2018.

SINBAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLEX , VELOSOLEX , SOLEX , SOLEX , SoleXity , SOLEXINE , SOLEX , SOLEXON , SOLEXINE , SOLEX


SINBAR Société à responsabilité limitée - 66 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 420058133


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Batteries électriques pour véhicules terrestres.

Véhicules, véhicules électriques, cycles, cycles électriques, cycles à assistance électrique ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; pièces détachées et accessoires de cycles à savoir : béquilles de cycles, cadres de cycles, engrenages de cycles, freins de cycles, garde-boue de cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, rayons de cycles, roues de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles.

Réparation, entretien et maintenance de cycles électriques, de cycles à assistance électrique, de batteries électriques, de moteurs électriques.